FEMPATCH
Présentation de la marque FEMPATCH
Déposée le 10 avril 1998 par la société PARKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FEMPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FEMPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMPATCH est expirée depuis le 10 avril 2008.
PARKE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Inscription le 24 mars 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°274377 - Publication au BOPI 1999-03-24
Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391514 - Publication au BOPI 2004-04-28
Inscription le 9 mars 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°296794 - Publication au BOPI 2000-03-09
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20