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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PARIDOC
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POL BRETEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POL BRETEUIL
PARIDOC SA

Numéro de dépôt :
92436983
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2002

Présentation de la marque POL BRETEUIL

Déposée le 12 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POL BRETEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIDOC domicilié(e) 258 avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 071 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIDOC SA - France.

La marque POL BRETEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POL BRETEUIL est expirée depuis le 12 octobre 2002.

PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes : MAMMOUTH , CAPITAINE CORSAIRE , GRAND GIL , PRODUITS VRAC , CROQ INN , CABRIOLE , CHOCALIN , EVEIL DOUCEUR , QUIPROQUO , SOLUCAFE


PARIDOC SA - 258 avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 552071011


PARIDOC SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 21 juin 2000 - Changement d'adresse n°302495 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302494 - Publication au BOPI 2000-06-21

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)