Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH'NAPAN
PARIDOC

Numéro de dépôt :
92435710
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque CH'NAPAN

Déposée le 29 septembre 1992 par la société PARIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH'NAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la société PARIDOC domicilié(e) 258 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 071 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIDOC SA - France.

La marque CH'NAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH'NAPAN est expirée depuis le 29 septembre 2002.

PARIDOC a également déposé les autres marques suivantes : MAMMOUTH , CAPITAINE CORSAIRE , GRAND GIL , PRODUITS VRAC , CROQ INN , CABRIOLE , CHOCALIN , EVEIL DOUCEUR , QUIPROQUO , SOLUCAFE


PARIDOC - 258 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 552071011


PARIDOC SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 21 juin 2000 - Changement d'adresse n°302495 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302494 - Publication au BOPI 2000-06-21

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, assortiments de bonbons, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure