Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAVILLON
PARADISE MOTORCYCLES

Numéro de dépôt :
4378314
Date de dépôt :
22/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2027
LE PAVILLON de PARADISE MOTORCYCLES

Présentation de la marque LE PAVILLON

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2017 par PARADISE MOTORCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est PARADISE MOTORCYCLES domicilié(e) 9 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARADISE MOTORCYCLES, THIERRY STAPTS domicilié(e) 9 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75116 - PARIS - France.

La marque LE PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVILLON arrivera à expiration en date du 22 juillet 2027.

PARADISE MOTORCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : PARADISE RACING RIDERS CLUB , RUBY PARIS , , LE CASTEL , RUBY PILOTE , RUBY CHAMPION , MAISON RUBY , LE BELVEDERE , P2RC , PARADISE MOTORCYCLES


PARADISE MOTORCYCLES - 9 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75116 - PARIS - France


PARADISE MOTORCYCLES, THIERRY STAPTS - 9 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 7 décembre 2017 - Retrait partiel n°712801 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; montres intelligentes ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.