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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT
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MOUGEOT COPY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUGEOT COPY
PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3126997
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011
MOUGEOT COPY de PAPETERIES MOUGEOT

Présentation de la marque MOUGEOT COPY

Déposée le 22 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUGEOT COPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT domicilié(e) 88600 LAVAL-SUR-VOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque MOUGEOT COPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUGEOT COPY est expirée depuis le 22 octobre 2011.

PAPETERIES MOUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTEX OUATE , CREP'OUAT , FLORA , OXYGENE , FLORA , BEBE DOUNET' , FLORALIA , FLORALIA , GROS-DODO , BRUT DE NATURE


PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme - 88600 LAVAL-SUR-VOLOGNE - France - SIREN 305750838


APPLIMA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.