(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113759.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juillet 2011.
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35