Déposée le 28 janvier 2011 par PAPAIX Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio et sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est PAPAIX Robert domicilié(e) 18 rue de l'olivette - 34570 - PIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mireille PAPAIX-KALOGERAKIS, MPK Conseil domicilié(e) 14-20 Avenue de Rocquencourt - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque Bio et sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio et sens est expirée depuis le 28 janvier 2021.
PAPAIX Robert - 18 rue de l'olivette - 34570 - PIGNAN - France
Mireille PAPAIX-KALOGERAKIS, MPK Conseil - 14-20 Avenue de Rocquencourt - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 19 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719548 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19
Inscription le 22 août 2018 - Concession de licence n°731755 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de comparaison de prix ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement de produits en tout espace commerciaux pour la vente au détail (à l'exception de leur transport) ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; diffusion d'échantillons [distribution] ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; promotion des ventes pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; location d'espaces publicitaires ; décoration de vitrines ; affichage ; gestion commerciale d'un réseau de magasins de détail que ce soit en réseau de franchise ou un réseau de distribution sélective ou exclusive ;
Affaires immobilières, affaires financières ; assurances ; location ou mise à disposition d'espace professionnel ; location ou mise à disposition d'espaces commerciaux ; location ou mise à dispositions d'espaces professionnels pour des soins paramédicaux pour êtres humains ; location ou mise à disposition d'espaces professionnels pour des soins médicaux ; locations ou mise à disposition d'espaces commerciaux pour des commerces de détail ;
Location ou mise à disposition d'espace pour les lieux de détente (centre de remise en forme physique, salle de yoga ; salle de massage) ;
Conseils suscitant le respect de l'empreinte écologique par les êtres humains (conseils en matière d'économie d'énergie, conseils permettant de construire ou de rénover un habitat à énergie positive ; conseils permettant de construire ou de rénover un habitat avec des matériaux ou des produits dégageant le minimum de composants volatils, conseils en matière de construction respectant des normes élevées en matière environnementale) à savoir conseil en matière de questions environnementales ; conseils suscitant le respect du développement durable par les êtres humains ainsi que par les animaux (conseils visant à susciter des pratiques supposées agir pour lutter contre le réchauffement climatique concernant l'usage de produits tout au long du cycle d'achat incluant leur destruction [conseils en matière de recyclage de produits]) à savoir conseils en matière de questions environnementales ; conseils commerciaux suscitant le respect du développement durable par les êtres humains ainsi que par les animaux (conseils aux consommateurs pour favoriser la sélection de produits dont l'usage est supposé agir pour lutter contre le réchauffement climatique, conseils aux consommateurs pour favoriser la sélection de produits permettant un partage équitable des bénéfices avec les producteurs en vue de leur revente au détail, conseils aux consommateurs favorisant l'achat et l'usage de produits protégeant l'environnement) à savoir conseils commerciaux en matière de questions environnementales.
Services de restauration (alimentation) ; salon de thé ; espace proposant de servir des boissons ou des aliments permettant de se détendre ou qui respectent l'empreinte écologique ou encore qui permettent de respecter le développement durable de la planète [services de restauration (alimentation)], location de salles de réunions.
Services médicaux ; services vétérinaires ; chiropractie [chiropraxie] ; ostéopathie ; massage pour êtres humains ; conseils en matière de produits de parapharmacie (services médicaux ou services paramédicaux ne nécessitant pas la présence d'une personne ayant un diplôme de pharmacien) ; conseils en matière de compléments alimentaires (services médicaux ou paramédicaux ne nécessitant pas la présence d'une personne ayant un diplôme de pharmacien) ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; conseils favorisant la détente des êtres humains (services de sophrologie ou services de psychologie) ; conseils suscitant le respect de l'empreinte écologique par les êtres humains (conseils de jardinage biologique ; conseils d'agriculture reposant sur l'achat de semences biologiques) ; services d'aromathérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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