Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVELLE CUISINE DES PATES
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3957310
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/10/2022
NOUVELLE CUISINE DES PATES de Panzani

Présentation de la marque NOUVELLE CUISINE DES PATES

Déposée le 4 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOUVELLE CUISINE DES PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne.

La marque NOUVELLE CUISINE DES PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE CUISINE DES PATES est expirée depuis le 4 octobre 2022.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


Mme MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier et légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages ;

Riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices.