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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE
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RUSTIGUETTE LE GOUT RETROUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTIGUETTE LE GOUT RETROUVE
PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1491061
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1998
RUSTIGUETTE LE GOUT RETROUVE de PAIN JACQUET BISCOTTE

Présentation de la marque RUSTIGUETTE LE GOUT RETROUVE

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTIGUETTE LE GOUT RETROUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque RUSTIGUETTE LE GOUT RETROUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTIGUETTE LE GOUT RETROUVE est expirée depuis le 28 septembre 1998.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.