Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINS JACQUET LA MIE
PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1531451
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1999
PAINS JACQUET LA MIE de PAIN JACQUET BISCOTTE

Présentation de la marque PAINS JACQUET LA MIE

Déposée le 17 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAINS JACQUET LA MIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque PAINS JACQUET LA MIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS JACQUET LA MIE est expirée depuis le 17 mai 1999.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Farines et préparations faites de céréales, pain, articles de boulangerie, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie