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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE
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LES PETITS PLAISIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS PLAISIRS
PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1459296
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1998

Présentation de la marque LES PETITS PLAISIRS

Déposée le 7 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS PLAISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque LES PETITS PLAISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS PLAISIRS est expirée depuis le 7 avril 1998.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Produits panifiés comportant une garniture à base de viande, poisson, légume. Pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.