Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DESCHAMPS MEUNIER
PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1470019
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1998
FRANCOIS DESCHAMPS MEUNIER de PAIN JACQUET BISCOTTE

Présentation de la marque FRANCOIS DESCHAMPS MEUNIER

Déposée le 7 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS DESCHAMPS MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils - France.

La marque FRANCOIS DESCHAMPS MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DESCHAMPS MEUNIER est expirée depuis le 7 juin 1998.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France


PROPI Conseils - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, confiserie;glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.