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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PACO RABANNE PARFUMS
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XSPR PACO RABANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XSPR PACO RABANNE
PACO RABANNE PARFUMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
94519896
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque XSPR PACO RABANNE

Déposée le 11 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) PACO RABANNE PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XSPR PACO RABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACO RABANNE PARFUMS domicilié(e) 6, boulevard du Parc, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 030 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque XSPR PACO RABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XSPR PACO RABANNE est expirée depuis le 11 mai 2004.

PACO RABANNE PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGE DE PACO RABANNE , FERVEUR , CREPUSCULE , LA NUIT DE PACO RABANNE , (Marque figurative) , Image de Paco Rabanne , DETOUR , L'EXCESS , SAXO , MEGALO


PACO RABANNE PARFUMS, société anonyme - 6, boulevard du Parc, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 682030507


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 22 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374363 - Publication au BOPI 2003-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Appareils et instruments optiques, lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, articles de lunetterie.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, montres, instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, sacs, sacs à dos, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements, ceintures, écharpes, gants, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.