Déposée le 29 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROBIOTHERS LABORATOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PIC'STYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROBIOTHERS LABORATOIRE domicilié(e) Zone Industrielle des Platières - 71290 - CUISERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 504 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne domicilié(e) 13 Rue des Tonneliers, BP 48 - 71700 - TOURNUS - France.
La marque PIC'STYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SAS - Zone Industrielle des Platières - 71290 - CUISERY - France - SIREN 303229504
FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne - 13 Rue des Tonneliers, BP 48 - 71700 - TOURNUS - France
Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°492171 - Publication au BOPI 2008-10-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement avec limitation le 4 août 2015 n°2594599 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2015-08-04
Bacs et boîtes de transport pour animaux ; harnais pour animaux ; articles de sellerie ; colliers pour animaux. Coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; maisonnettes pour animaux d'intérieur ; petites échelles en bois ou en matière plastique pour cage, nichoirs ou nids d'animaux. Cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; bac de propreté pour animaux ; baignoire d'oiseaux ; écuelle ; mangeoire ; alneuvoir en forme de biberon pour distribution d'eau et de nourriture pour animaux, fontaine (à eau ou nourriture) ; perte-biscuit pour rongeurs ou oiseaux ; bagues pour oiseaux. Echelle de corde ; hamac. Jouets pour animaux domestiques (balançoires, balle, roue, tunnel pour petits rongeurs et oiseaux).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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