Marque renouvelée - Marque en vigueur

outremertelecom
OUTREMER TELECOM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3397657
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2025
outremertelecom de OUTREMER TELECOM

Présentation de la marque outremertelecom

Déposée le 5 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTREMER TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « outremertelecom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUTREMER TELECOM domicilié(e) ZI LA JAMBETTE, BP 280 - 97285 - LAMENTIN CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 678 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Altice Blue Two/Outremer Tel, M. MENDES PAULO domicilié(e) Campus SFR, 12 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001 - 93634 - LA PLAINE SAINT-DENIS Cedex - France.

La marque outremertelecom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque outremertelecom arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.

OUTREMER TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER TELECOM MOBILE , Kdo + , OOL BUSINESS OUTREMER ON LINE , Le Haut Débit pour tous ! , AVANTAGES + , OUTREMER TELECOM DISTRIBUTION - OTD , Pass Outre-Mer , OUTREMER TELECOM , VOLUBIS LE FIXE PAR OUTREMER TELECOM COMMUNIQUER VOUS ENRICHIT , (Marque figurative)


OUTREMER TELECOM, Société par Actions Simplifiée - ZI LA JAMBETTE, BP 280 - 97285 - LAMENTIN CEDEX 2 - France - SIREN 383678760


Altice Blue Two/Outremer Tel, M. MENDES PAULO - Campus SFR, 12 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001 - 93634 - LA PLAINE SAINT-DENIS Cedex - France


Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446670 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 8 août 2011 - Gage constitué n°555596 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Inscription le 28 mars 2012 - Gage constitué n°572705 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Inscription le 1 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655175 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2015 n°2596639 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-09-07

Télécommunications. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.