(Marque figurative)

OUTREMER TELECOM S.A.

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM domicilié(e) ZI La Jambette, BP 280,97285 LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 678 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUTREMER TELECOM Fabrice Sautenac domicilié(e) ZI La Jambette, B.P. 280,97285 LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336383.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2015.

OUTREMER TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER TELECOM MOBILE , Kdo + , OOL BUSINESS OUTREMER ON LINE , Le Haut Débit pour tous ! , AVANTAGES + , OUTREMER TELECOM DISTRIBUTION - OTD , Pass Outre-Mer , OUTREMER TELECOM , VOLUBIS LE FIXE PAR OUTREMER TELECOM COMMUNIQUER VOUS ENRICHIT , LE CLUB OUTREMER TELECOM PRO