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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST ATLANTIQUE ENERGIES
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A OUEST ATLANTIQUE ENERGIES GENIE CLIMATIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A OUEST ATLANTIQUE ENERGIES GENIE CLIMATIQUE
OUEST ATLANTIQUE ENERGIES, SAS

Numéro de dépôt :
4372863
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
A OUEST ATLANTIQUE ENERGIES GENIE CLIMATIQUE de OUEST ATLANTIQUE ENERGIES

Présentation de la marque A OUEST ATLANTIQUE ENERGIES GENIE CLIMATIQUE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST ATLANTIQUE ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A OUEST ATLANTIQUE ENERGIES GENIE CLIMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUEST ATLANTIQUE ENERGIES domicilié(e) 14 RUE JAN PALACH - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST ATLANTIQUE ENERGIES, M. Laurent DAUNAC domicilié(e) 14 RUE JAN PALACH - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

La marque A OUEST ATLANTIQUE ENERGIES GENIE CLIMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A OUEST ATLANTIQUE ENERGIES GENIE CLIMATIQUE arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


OUEST ATLANTIQUE ENERGIES, SAS - 14 RUE JAN PALACH - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


OUEST ATLANTIQUE ENERGIES, M. Laurent DAUNAC - 14 RUE JAN PALACH - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Installations sanitaires ; installations de climatisation ;

Travaux de plomberie.