Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIFLO
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1491229
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2028

Présentation de la marque ACTIFLO

Déposée le 29 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIFLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1 place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTIFLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACTIFLO arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée - Immeuble l'Aquarène, 1 place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France - SIREN 433962586


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377810 - Publication au BOPI 2008-06-27

Renouvellement sans limitation n°2117492 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 22 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380134 - Publication au BOPI 2003-10-22

Inscription le 17 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°538010 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-17

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2018 n°2692923 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-16

Installations de traitement d'eau (clarification, épuration) par décantation, faisant intervenir du microsable.