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Marques déposées par la société OTIS ELEVATOR COMPANY
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OTIS PACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OTIS PACK
OTIS ELEVATOR COMPANY, société constituée selon les lois de l'Etat du New Jersey

Numéro de dépôt :
93495722
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013

Présentation de la marque OTIS PACK

Déposée le 8 décembre 1993 par la société OTIS ELEVATOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTIS PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société OTIS ELEVATOR COMPANY domicilié(e) 10 Farm Springs Farmington,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2253792) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2253792) - 31527 - France.

La marque OTIS PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTIS PACK est expirée depuis le 3 décembre 2013.

OTIS ELEVATOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SALC , ELEVONIC , SIGMA , SESAME , OTIS CONNECT , SHERLOCK , PERSPECTIVE , OTIS SERVICE 2000 , NSA , AUTOTRONIC


OTIS ELEVATOR COMPANY, société constituée selon les lois de l'Etat du New Jersey - 10 Farm Springs Farmington,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2253792) - États-Unis


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2253792) - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253792 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 1 avril 1994 - Transmission de propriété n°171045 - Publication au BOPI 1994-04-01

Inscription le 9 octobre 2001 - Concession de licence n°332280 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 2 mai 1994 - Transmission de propriété n°172058 - Publication au BOPI 1994-05-02

Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332279 - Publication au BOPI 2001-10-09

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Ascenseurs.Dispositifs de commande pour ascenseurs; fils électriques; câbles électriques; connections électriques et boutons de sonnerie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.