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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO
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(CULTIVONS ensemble une TERRE BIOLOGIQUE)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(CULTIVONS ensemble une TERRE BIOLOGIQUE)
OSMOBIO SA

Numéro de dépôt :
3560378
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2018
(CULTIVONS ensemble une TERRE BIOLOGIQUE) de OSMOBIO

Présentation de la marque (CULTIVONS ensemble une TERRE BIOLOGIQUE)

Déposée le 3 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (CULTIVONS ensemble une TERRE BIOLOGIQUE) »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO domicilié(e) 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (CULTIVONS ensemble une TERRE BIOLOGIQUE) est expirée depuis le 3 mars 2018.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , PATIO CULTURE , PILE'MOUSSE des gazons , OSMOSPORT , TERRA GAZON , OSMOFERTI , ORGANIQUE JARDIN , SANS LIMACES , SHOOT'MOUSSE des gazons , TERRA POTAGER


OSMOBIO SA - 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France - SIREN 421780370


OSMOBIO - 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Engrais pour les terres ; produits biologiques destinés à la viticulture, horticulture, maraîchage, jardinage, espaces verts et terrains sportifs et tous supports végétaux (engrais). Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits biologiques déstinés à la viticulture, horticulture, maraîchage, jardinage, espaces verts et terrains sportifs et tous supports végétaux, à savoir amendement organique d'origine végétale, fertilisants organiques et organo minéraux présentés sous forme solide et liquide, insecticides, produits chimiques pour le traitement biologique de l'eau des bassins, fontaines et étangs.

Fongicides, herbicides ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes naturelles ; plantes ; plants. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; gazon naturel ; fleurs naturelles ; arbres (végétaux).