Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ'Herbes
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
3767609
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
CROQ\'Herbes de OSMOBIO

Présentation de la marque CROQ'Herbes

Déposée le 17 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'Herbes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 93 ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO domicilié(e) 93 ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque CROQ'Herbes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'Herbes est expirée depuis le 17 septembre 2020.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , PATIO CULTURE , PILE'MOUSSE des gazons , OSMOSPORT , TERRA GAZON , OSMOFERTI , ORGANIQUE JARDIN , SANS LIMACES , SHOOT'MOUSSE des gazons , TERRA POTAGER


OSMOBIO, SA - 93 ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO - 93 ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 8 février 2011 - Retrait partiel n°542282 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Dévitalisant biologique composé d'huiles essentielles végétales aromatiques, d'huile de pin, d'extraits d'agrumes, est destiné à empêcher l'envahissement des surfaces perméables et imperméables par les plantes indésirables.