Déposée le 4 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOC'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-07 du 15 février 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques domicilié(e) 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.
La marque CHOC'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSMOBIO, SA - 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370
OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques - 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24
Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689624 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; Produits chimiques destinés aux gazons ; engrais pour les gazons ; préparations pour la régulation de la croissance du gazon ; produits chimiques pour la destruction des mousses des gazons ;
Fongicides, herbicides ; Produits pour la destruction des mousses de gazon ;
Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel.
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