Déposée le 10 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RECENCES EN PSYCHIATRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSEM domicilié(e) 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 665 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSEM - France.
La marque RECENCES EN PSYCHIATRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORSEM société à responsabilité limitée - 22, rue Garnier, 92200 Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 319416665
ORSEM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, revues, magazines, publications scientifiques ou à caractère médical.Organisation de concours en matière d'éducation.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Edition de livres, de revues, d'articles scientifiques.Publication de textes à caractère scientifique ou médical.Montages et programmes de radiodiffusion et de télévision; émissions radiophoniques ou télévisées; diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision, diffusion d'informations à caractère médical ou scientifique.Agence de presse et d'information non publicitaire; manifestations à buts culturels ou éducatifs; production de films, d'images animées, de courts métrages
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RECENCES EN PSYCHIATRIE"
