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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER
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OCCULTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OCCULTA
GROUPE SOBER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1593502
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2030

Présentation de la marque OCCULTA

Déposée le 17 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCCULTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER domicilié(e) 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 951 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OCCULTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 23 25 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OCCULTA arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.

GROUPE SOBER a également déposé les autres marques suivantes : MANUFINGER , MANUPOUCE , LORDACTIV , SOBER , EZYCAST , OMNIWALKER , PATELA STRAP , SOBER , SOBER , CHASUB IMMO


GROUPE SOBER, Société par Actions Simplifiée - 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France - SIREN 822951026


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 5 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153207 - Publication au BOPI 1993-01-05

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2167085 - Publication au BOPI 2000-03-02

Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413984 - Publication au BOPI 2005-06-22

Inscription le 13 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167750 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 9 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°165014 - Publication au BOPI 1993-11-09

Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167749 - Publication au BOPI 1994-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430720 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 12 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°521003 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 7 août 2018 - Changement d'adresse n°730969 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-07

Inscription le 14 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731209 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-14

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2020 n°2743789 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-24

Des prodruits pharmaceutiques spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires;

Des bas à varices;

Filets pour enfants de tous âges;

Des vêtements confectionnés en tous genres, de la bonneterie, des bas et chaussettes, ganterie, corsets, ceintures, gaines, soutiens-gorge, maillots de bain, des sous-vêtements, des bonnets et de la chapellerie,;

De la mercerie.