Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Lait du Ch'ti
ORLAIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4131958
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2024
Le Lait du Ch\'ti de ORLAIT

Présentation de la marque Le Lait du Ch'ti

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Lait du Ch'ti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLAIT domicilié(e) Les Vergers, ZAC de Mercières n° 3, 2bis Chemin d'Armancourt - 60200 - COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 725 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Lait du Ch'ti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Lait du Ch'ti arrivera à expiration en date du 6 novembre 2024.

ORLAIT a également déposé les autres marques suivantes : LA TIMBALE DU FROMAGER , J'aime le bio d'ici , La crème d'ici , Le beurre d'ici , J'AIME LE LAIT D'A COTE , ELEANCE , Le Ch'ti Lait , SOUP OLE (soup olé) , SOUP'OLAIT , J'AIME LE LAIT D'ICI


ORLAIT, Société par Actions Simplifiée - Les Vergers, ZAC de Mercières n° 3, 2bis Chemin d'Armancourt - 60200 - COMPIEGNE - France - SIREN 389725292


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Lait.