Déposée le 23 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRISO-SUPER 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT domicilié(e) Avenue de la Gare - 11230 - CHALABRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 233 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque TRISO-SUPER 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORION FINANCEMENT, Société Anonyme - Avenue de la Gare - 11230 - CHALABRE - France - SIREN 428233688
CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Inscription le 12 juillet 2010 - Concession de licence n°527202 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2563520 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22
Matériaux de constructions métalliques ; revêtements métalliques pour la construction. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux isolants, matériaux pour l'isolation thermique, matériaux pour l'étanchéité, matériaux isolants contre l'humidité, matériaux pour l'isolation acoustique, matières à calfeutrer, matériaux calorifuges. Matériaux de construction non-métalliques : revêtements non métalliques pour la construction. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : stores, rideaux et garnitures intérieurs ou extérieurs en matière textile pour l'isolation-thermique et la protection solaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TRISO-SUPER 9"
