Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUPERFOIL
ORION FINANCEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3470579
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/12/2026
SUPERFOIL de ORION FINANCEMENT

Présentation de la marque SUPERFOIL

Déposée le 20 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SUPERFOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORION FINANCEMENT domicilié(e) 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 233 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque SUPERFOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERFOIL arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

ORION FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PROADHESIF , TRISOREFLEX , TRISOMOUSS , TRISO-LAINE. , TB 80 , TRISO 9 S , iso – dhésif , TRISO-MEMBRANE , ISOLANT REFLECTEUR HYBRIDE , BOOST'R 10


ORION FINANCEMENT, Société Anonyme - 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France - SIREN 428233688


Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 12 juillet 2010 - Concession de licence n°527202 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 19 mai 2016 - Changement d'adresse n°670104 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2635923 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-30

Matériaux pour l'isolation thermique, matériaux pour l'isolation acoustique.