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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Orion Financement
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ACTIS INNOVER POUR MIEUX ISOLER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIS INNOVER POUR MIEUX ISOLER
Orion Financement, société anonyme

Numéro de dépôt :
3601405
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/09/2028
ACTIS INNOVER POUR MIEUX ISOLER de Orion Financement

Présentation de la marque ACTIS INNOVER POUR MIEUX ISOLER

Déposée le 30 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) Orion Financement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ACTIS INNOVER POUR MIEUX ISOLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Orion Financement domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 233 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle et Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque ACTIS INNOVER POUR MIEUX ISOLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3601405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 16 17 19 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIS INNOVER POUR MIEUX ISOLER arrivera à expiration en date du 30 septembre 2028.

Orion Financement a également déposé les autres marques suivantes : PROADHESIF , TRISOREFLEX , TRISOMOUSS , TRISO-LAINE. , TB 80 , TRISO 9 S , iso – dhésif , TRISO-MEMBRANE , ISOLANT REFLECTEUR HYBRIDE , BOOST'R 10


Orion Financement, société anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France - SIREN 428233688


Cabinet Morelle et Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 12 juillet 2010 - Concession de licence n°527202 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692094 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Matériaux de construction métalliques et revêtements métalliques pour la construction, tous ces produits étant exclusivement utilisés à des fins d'isolation.

Sacs, sachets, films et feuilles pour l'emballage, en matières plastiques.

Matériaux isolants, matériaux pour l'isolation thermique, matériaux isolants contre l'humidité, matériaux pour l'isolation acoustique ; matériaux pour l'étanchéité ; matières à calfeutrer ; matériaux calorifuges ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques et revêtements non métalliques pour la construction, tous ces produits étant exclusivement utilisés à des fins d'isolation.

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Tissus à usage textile ; stores et rideaux intérieurs ou extérieurs, en matières textiles ou en matières plastiques, pour l'isolation thermique et la protection solaire ; matières textiles filtrantes.