Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPSANTE
ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3831280
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
SUPSANTE de ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SUPSANTE

Déposée le 13 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 14, Rue de Prony - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 133 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque SUPSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPSANTE est expirée depuis le 13 mai 2021.

ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSEEC MSC & MBA , EMOVIE LEARNING GROUPE INSEEC , INWINE CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES VINS WINE KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSPIRITS CERTIFICAT EN CONNAISSANCE ET DEGUSTATION DES SPIRITUEUX SPIRITS KNOWLEDGE AND TASTING CERTIFICATE , INSEEC BUSINESS SCHOOL , ECE ECOLE DE COMMERCE EUROPEENNE INSEEC , SUP CAREER BUSINESS SCHOOL INSEEC , PBS PARIS INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL , INSEEC INNOV , INSEEC INCUB PARIS


ORGANISATION ET DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée - 14, Rue de Prony - 75017 - PARIS - France - SIREN 335133872


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650862 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650861 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; livres, magazines, revues, affiches, albums, formulaires, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Télécommunications ; télécommunications multimédias notamment dans le domaine de l'enseignement et de la formation ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à des informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission de messages, de données dans le domaine de l'enseignement ; services de communication électronique et par ordinateur ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, notamment enseignement et télé-enseignement ; communication par réseau Internet, par réseau mondial de communication exclusivement en matière d'éducation et d'enseignement.

Education ; formation ; divertissement ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition d'ouvrage et de manuels d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; enseignement et formation par voie électronique, téléphonique et par réseau mondial de communication du type Internet ; télé-enseignement ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; informations en matière d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; publication de texte autres que textes publicitaires ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; pensionnats ; prêt de livres.