ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99806962
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/08/2029
Présentation de la marque MALMAISON
Déposée le 6 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MALMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORFEVRERIE CHRISTOFLE domicilié(e) 9 Rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 263 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque MALMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORFEVRERIE CHRISTOFLE, société par actions simplifiée - 9 Rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 562063263
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403412 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709629 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Articles d'orfèvrerie en métal argenté et métaux précieux ; vaisselle, bougeoirs, figurines (statuettes), vases, boîtes, cendriers et cadres, tous ces produits étant en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre ou en cristal, porcelaine et faïence. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison et linge de table (en matières textiles) ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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