Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORCHES'TROC
ORCHESTRA-PREMAMAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4344640
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
ORCHES\'TROC de ORCHESTRA-PREMAMAN

Présentation de la marque ORCHES'TROC

Déposée le 10 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA-PREMAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORCHES'TROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA-PREMAMAN domicilié(e) ZAC Saint Antoine, 200 avenue des Tamaris - 34130 - SAINT AUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 471 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque ORCHES'TROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHES'TROC arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

ORCHESTRA-PREMAMAN a également déposé les autres marques suivantes : SAXO BLUES , POMME D'AMOUR , ORCHESTRA Le magasin préféré des enfants , POMME FRAMBOISE , Pomme Framboise , KAZIBAO , VERY IMPORTANT PARENT , ATHLETIC DEPT. CHALLANGER TEAM , ORCHESTRA FAMILY , ORCHESTRA


ORCHESTRA-PREMAMAN, Société anonyme - ZAC Saint Antoine, 200 avenue des Tamaris - 34130 - SAINT AUNES - France - SIREN 398471565


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Bâches de voitures d'enfants ; capotes de voitures d'enfants ; carrioles pour transporter des enfants ; harnais de sécurité pour enfants, pour sièges de véhicules ; bicyclettes pour enfants ; tricycles ; trottinettes (véhicules) ; voitures d'enfants ; landaus (voitures d'enfants), bâches pour landaus ; capotes de landau ; poussettes (voitures d'enfants) ; poussette-canne ; bâches pour poussettes ; capotes de poussettes ; planche à roulettes de poussettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), sièges-autos pour enfants ; pare-soleil pour automobiles ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges ; rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; carrioles pour transporter les enfants ;

– ombrelles à fixer sur des poussettes ; parapluies à fixer sur des poussettes.

Armoires ; bancs (meubles) ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, (meubles) ; barrières pour bébés ; berceaux ; berceuses (meubles) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) en métaux non précieux ; cadres d'images en carton ; cadres de miroir ; cadres en cuir pour photos ou tableaux ; cadres photos ; casiers à bouteilles ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; coffres (meubles) ; coffres à jouets ; commodes ; coussinets de chaise ; transats pour enfants ; sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes ; coussins ; coussins de confort cervical pour bébés ; coussins de confort dorsal autres qu'à usage médical ; coussins de grossesse ; coussins de sol ; embrasses non en matières textiles ; fauteuils ; fauteuils inclinables ; fermetures de bouteilles non métalliques ; fermetures de récipients ni en métal, ni en papier ; literie à l'exception du linge de lit ; lits en bois ; lits pliants ; lits pour nourrissons ; lits évolutifs pour enfants ; barrières de lits ; matelas ; meubles ; meubles de rangement ; meubles en bois ou succédanés du bois ; étagères de rangement ; couffins ; tabourets pour enfants ; miroirs (glaces) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; oreillers ; oreillers d'allaitement ; oreillers de baignoires ; parcs pour bébés ; parcs pliants pour bébés ; patères de rideaux ; penderies ; plaques murales en matières plastiques ou bois ; porte-serviettes (meubles) ; porte-serviettes de bain ; portemanteaux (meubles) ; poufs ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges de baignoire portatifs pour bébés ; sièges de douche ; tables ; tables de toilette (mobilier) ; tables à langer ; tables à langer murales ; tables de chevet ; protections non métalliques pour coins de table ; arrêts non métalliques pour portes ; tablettes de rangement ; tapis de change pour bébés ; tapis de sol (coussins ou matelas) ; tapis de sol pour coucher les enfants ; tapis pour parcs pour bébés ; tours de lits d'enfants ; tiroirs ; transats pour bébés (sièges) ; transats pour traversins pour lits de bébé ; trotteurs pour enfants ; trotteurs pour bébés ; éventails ; rehausseurs ; récipients d'emballage en matières plastiques, casiers pour biberons ; paniers non métalliques ; cintres pour vêtements ; placards et tiroirs ; corbeilles en osier ; bacs de rangement (meubles) ;

– protège-matelas (housses) ; – nids d'ange ; turbulettes (gigoteuses).

Articles vestimentaires, chaussures et articles de chapellerie pour nourrissons, bébés et enfants ; bonneterie pour nourrissons, bébés et enfants ; lingerie ; sous-vêtements ; layettes ; bavoirs en tissu ; chaussettes ; bas ; collants ; gants, moufles, mitaines, écharpes ; foulards ; cache-col ; cache-cou ; cache-épaules ; cache-nez ; chasubles ; châles, mantilles ; tabliers ; tabliers en matière plastique ; bavoirs ni en tissu, ni en papier ; bavoirs pour bébés en plastique ; fichus, couvre-oreilles, turbans, bandanas, bretelles, ceintures, cravate, noeuds papillon ; articles de lingerie de maternité ; vêtements de nuit pour la grossesse ; vêtements de maternité ; bandeaux de grossesse [habillement] pochettes [habillement] ; déguisements pour enfants ; vêtements de danse ; pochettes [habillement] ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets) ; chevaux à bascule (jouets) ; marionnettes ; mobiles (jouets) ; peluches (jouets) ; poupées ; toupies (jouets) ; trottinettes ; poupées ; vêtements de poupées ;

Vente en gros, au détail et en ligne de tous les produits précités relatifs au domaine de la mode enfantine, la maternité et la puériculture dans un lieu de vente dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet ou sur toute autre forme de support de communication. Compilation informatisée de listes de commandes ; compilation informatisée de fichiers de contrôle de stock ; conseils concernant le troc ; diffusion d'informations commerciales ; diffusion de publicité pour le compte de tiers via des réseaux de communications en ligne sur Internet ; distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel ; gestion commerciale ; gestion commerciale de points de vente en gros et au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; inventaire de marchandises ; marketing ; organisation d'exhibitions à des fins publicitaires ; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; organisation de présentations pour échanges commerciaux ; organisation de présentations commerciales concernant l'achat et à la vente de produits ; organisation de ventes de produits pour le compte de tiers ; ventes aux enchères ; organisation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers ; organisation et réalisation de présentations de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentations de produits et services ; promotion des ventes ;

Dépôt et emmagasinage de tous les produits précités relatifs au domaine de la mode enfantine, la maternité et la puériculture ; collecte, transport et livraison de produits ; compartimentage et reconditionnement de produits ; dépôt de marchandises ; emballage et stockage de produits ; services d'entreposage de marchandises ; services d'étiquetage ; services de conditionnement ; transport de marchandises ;

Animation d'ateliers (formation) ; animation de concours sur Internet ; divertissement ; formation pratique (démonstration) ; formation et instruction ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; location d'appareils et de matériel éducatifs ; mise à disposition d'aires de loisirs sous forme d'aires de jeux pour enfants ; mise à disposition d'informations en ligne relatives à l'éducation, à la formation, au divertissement, aux activités sportives et culturelles ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de concours éducatifs, culturels, sportifs et de divertissement ; organisation de jeux et concours ; préparation de jeux et concours par le biais d'Internet ; publication de produits imprimés ; publication de produits imprimés sous forme électronique ; publication de revues de consommateurs.