Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTIUS
ORAVIA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4270203
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2026
ALTIUS de ORAVIA

Présentation de la marque ALTIUS

Déposée le 6 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALTIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAVIA domicilié(e) LE PRISME / PIBS, ALBERT EINSTEIN - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 229 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORAVIA, SAS, M. SALIERES OLIVIER domicilié(e) LE PRISME / PIBS, ALBERT EINSTEIN - 56000 - VANNES - France.

La marque ALTIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIUS arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

ORAVIA a également déposé les autres marques suivantes : GOLF & TOUCH , GLORIA SOLAR , GYTECH , ORSUN , ORK , ORAVIA


ORAVIA SAS, SAS - LE PRISME / PIBS, ALBERT EINSTEIN - 56000 - VANNES - France - SIREN 511229999


ORAVIA, SAS, M. SALIERES OLIVIER - LE PRISME / PIBS, ALBERT EINSTEIN - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Panneaux solaires ; modules solaires.