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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
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TOUS SECOUÉS DE RUGBY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUS SECOUÉS DE RUGBY
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3465864
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2026
TOUS SECOUÉS DE RUGBY de ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Présentation de la marque TOUS SECOUÉS DE RUGBY

Déposée le 28 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS SECOUÉS DE RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque TOUS SECOUÉS DE RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUS SECOUÉS DE RUGBY arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OASIS TROPICAL , OASIS, SOURCE DE PLAISIR , SOIF DE BIEN-ETRE , ACERELOU ACEROLA , PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE , OASIS , OASIS , OASIS FRUIT BAND , , RAMON TAFRAISE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2016 n°2630555 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparation pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Services de restauration (alimentation), de café, de bars et de cafétérias ; services hôteliers et de restauration industrielle ; restaurants ; services de fourniture d'aliment et de boisson (service de traiteur).