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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING
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OASIS FORME
Marque expirée - Marque en non vigueur

OASIS FORME
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1565479
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019

Présentation de la marque OASIS FORME

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OASIS FORME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING domicilié(e) 133, rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OASIS FORME est expirée depuis le 26 octobre 2019.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ORANGINA ICE , INVENTOSOR , OASIS LES FONCEURS , T-COCKTAIL , SODATOSOR , OASIS REND LE THE PLUS GIVRE QUE JAMAIS , BULTOSOR , OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON , FRISBULINE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING, Société par actions simplifiée - 133, rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1999 n°2151197 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53637 - Publication au BOPI 1991-05-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 19 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164326 - Publication au BOPI 1993-10-19

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420532 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 11 avril 2012 - Changement de dénomination n°573588 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons