Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART APPS CENTER
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4120957
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2024
SMART APPS CENTER de ORANGE

Présentation de la marque SMART APPS CENTER

Déposée le 25 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMART APPS CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque SMART APPS CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART APPS CENTER arrivera à expiration en date du 25 septembre 2024.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, appareils téléphoniques, écrans tactiles ; logiciels pour tablettes électroniques tactiles, Smartphone (terminaux de poche ou ordiphones), téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de visualisation à savoir appareils audios, vidéos ou audiovidéos. Hauts parleurs pour appareils audios, audiovidéos, informatiques, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; logiciel d'applications ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; câbles de connexion informatiques ; câbles audio vidéo et informatiques ; processeurs d'affichage vidéo ; appareils et logiciels de contrôle d'affichage vidéo ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).

Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de transmission de données multimédia ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait. Services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Echange de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final. Communications par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo. Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique (non téléchargeables) à partir d'Internet, de sites Web, MP3. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications. Services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des forums de discussion, à des portails sociaux, à des sites de discussion sur Internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social. Communication via les blogs, twitters. Fourniture de services de tableaux d'affichage électroniques ; échange électronique de données, transmission et réception d'informations de bases de données. Envoi via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communication, à savoir chargement, téléchargement, placement, présentation, reproduction, partage et envoi électronique de messages, de remarques, de matériel multimédia, de textes, d'informations et d'autre matériel généré par des utilisateurs. Transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia. Services d'échange de correspondance, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire, wifi, bluetooth. Services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire, wifi, bluetooth.

Organisation et conduite de colloques, de concours, de jeux (éducation ou divertissement), de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles et sportives, d'éducation et de divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne, information en matière de divertissement et d'activités sportives et culturelles, service de jeux et concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique et de télécommunication. Enregistrement de sons et enregistrement d'images et d'information sur supports analogiques et numériques. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimedia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimedia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non). Services de divertissement radio et télévisés ; production de films, de programmes radiophoniques et télévisés, interviews. Services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements. Fourniture de publications électroniques en ligne sous forme de photographies, images, graphiques, inserts sonores, films, vidéos et programmes audiovisuels (non téléchargeables) en ligne ou à partir de bases de données informatiques, de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet. Enregistrement de sons et enregistrement d'images et d'information sur supports analogiques et numériques, service de studios d'enregistrement. Services de divertissement par des sites Internet ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le domaine musical, de commentaires et d'articles relatifs à la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial.

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique (conseil, information) à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine informatique ; programmation pour ordinateurs, consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de Web sites ; hébergement d'un site en ligne permettant aux utilisateurs de télécharger des vidéos vers le serveur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, création et installation de page Web ; conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, pages Web et portails pour l'enregistrement de textes, images et musique fournis via des ordinateurs ou des téléphones mobiles ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques. Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations par ordinateurs ou par appareils de télécommunications. Recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Fourniture d'utilisation d'applications logicielles non téléchargeables de réseautage social, création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données, musique ; reconstitution de bases de données et d'images ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; ingénierie.