Le Grand Raccordement

ORANGE, SA

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou des données encodées ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils d'intercommunication, de péritélécommunication, bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; matériels de transmission de messages ; terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ; bornes relais pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; antennes ; antenne-relais ; satellites de télécommunications ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données et à un service de messagerie électronique, logiciels de navigation sur Internet, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems), y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ; décodeurs numériques ; serveurs informatiques ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à circuits électroniques, cartes téléphoniques, cartes d'identification électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant par prépaiement accès à un service de radio télécommunications mobiles ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce ; téléviseurs ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes ; publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ; systèmes de localisation par satellite, systèmes électroniques de localisation mondiale, appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; satellites, émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par satellite ; dispositifs électroniques portables et téléphones portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données, dispositifs électroniques portables et téléphones portables permettant la navigation sur Internet ; terminaux numériques résidentiels ;

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, conseils commerciaux en matière de choix de matériel informatique, ou de télécommunications, services de gérance administrative d'ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; études et recherches de marchés ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de mise à jour de bases de données ; informations, recherches, compilations et études statistiques, gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication ; services de recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie, abonnements à des services de transmission de données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à une offre de connexion à Internet ; abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations dans le domaine des télécommunications ; abonnements à un réseau local sans fil ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), abonnement à une base de données, abonnement à des journaux électroniques ;

Services de télécommunications, services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; services de téléchargement de données numériques ; services de transmission de données ; services de téléconférences, de vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; télécommunications multimédia ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; fourniture d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de modems, location d'appareils de transmission de messages, location d'appareils et d'instruments dans le domaine de la communication ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias ;

Education et divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et du multimédia ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres supports ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de loteries. Edition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; divertissements télévisés interactifs ; location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; services de diffusion de nouvelles via des réseaux télématiques mondiaux ou Internet ; services de divertissement par des sites Internet ;

Location de logiciels informatiques, location d'appareils et d'installations de télécommunication et de traitement de données, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; création (conception-élaboration) et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, duplication de programmes d'ordinateurs ; services de transposition d'application du logiciel (service de programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données, maintenance de logiciels ; services d'ingénierie ; assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, services de consultations techniques en matière de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; conception de systèmes de télécommunications ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel de télécommunication ; services d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et développement de boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir mise à disposition temporaire d'applications informatiques.