Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORANGE VELODROME
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4285907
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2026
ORANGE VELODROME de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque ORANGE VELODROME

Déposée le 7 juillet 2016 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ORANGE VELODROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ORANGE VELODROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE VELODROME arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Porte-clés métalliques.

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, appareils téléphoniques, écrans tactiles ; logiciels pour tablettes électroniques tactiles, Smartphone (terminaux de poche ou ordiphones), téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de visualisation, à savoir appareils audios, vidéos ou audiovidéos. Hauts parleurs pour appareils audios, audiovidéos, informatiques, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; logiciel d'applications ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; câbles de connexion informatiques ; câbles audio vidéo et informatiques ; processeurs d'affichage vidéo ; appareils et logiciels de contrôle d'affichage vidéo ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Equipement de traitement et de transmission de données numériques. Programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne. Décodeurs numériques ; serveur informatique. Boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication. Matériel informatique pour la reproduction, le traitement, la lecture et la transmission en continu de contenus audio, vidéo, d'images et multimédias, pour la commande du fonctionnement de dispositifs multimédias et pour la visualisation, la recherche, le stockage et la lecture de contenus audio, vidéo, d'images et multimédias ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunications, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; bloc-notes électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de paiements électroniques ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques pour véhicules ; casques d'écoute ; dispositifs mains-libres pour combinés téléphoniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; cordonnets pour téléphones portables ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS] ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments de radio ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et des appareils audiovisuels ; cartouches de jeux informatiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; sacs, coques, étuis et housses spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; sacs, coques, étuis et housses spécialement conçus pour contenir ou transporter des tablettes électroniques tactiles lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes.

Porte-clés de fantaisie ; épinglettes ; pin's [bijouterie] ; bracelets [bijouterie] ; bracelets en matières synthétiques ; montres, bracelets de montre ; étuis pour l'horlogerie ; médailles.

Billets (tickets) et titres de réservation notamment pour compétitions sportives, évènements sportifs, spectacles et expositions ; cartes d'abonnements (en papier, carton ou matière plastique) notamment pour compétitions sportives, évènements sportifs, spectacles et expositions ; fanions (en papier ou en matière plastique) pour compétitions sportives, évènements sportifs et spectacles ; drapeaux en papier ; imprimés, brochures, dépliants, prospectus, bulletins d'information concernant notamment des compétitions sportives, des évènements sportifs, des spectacles et des expositions ; revues, magazines, journaux concernant notamment des compétitions sportives, des évènements sportifs, des spectacles et des expositions ; photographies concernant notamment des compétitions sportives, des évènements sportifs, des spectacles et des expositions ; affiches concernant notamment des compétitions sportives, des évènements sportifs, des spectacles et des expositions ; posters ; cartes postales ; sacs de shopping en papier ; autocollants décoratifs, y compris autocollants repositionnables [communément appelés « stickers »] ; calendriers ; éphémérides ; sets de table en papier ou en carton ; serviettes de table en papier.

Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; cannes-sièges ; sacs, y compris sacs de sport ; sac à dos ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux.

Cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; chaises et sièges pliants.

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; bouteilles ; vaisselle ; verres (récipients) ; tirelires métalliques, en faïence, en céramique ou en porcelaine ; mugs ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gants de jardinage ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; plateaux à usage domestique ; torchons [chiffons] de nettoyage.

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sets de table en matières textiles ; draps ; enveloppes de matelas ; gants de toilette ; housses d'oreillers, taies d'oreillers ; housses pour coussins ; serviettes de plage ; linge de lit ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nappes non en papier ; serviettes de toilette en matières textiles ; drapeaux en matières textiles, drapeaux en matières plastiques.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tabliers [vêtements] ; casquettes ; polos ; tee-shirts ; bandanas [foulards] ; foulards, écharpes ; tours de cou [vêtements] ; bracelets éponges pour poignets [articles d'habillement].

Tours de cou [cordons].

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles et ballons de jeux ; ballons de plage jeux de cartes ; trottinettes [jouets] ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; tirelires [jouets] ; bracelets pour le sport.

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets (articles publicitaires) ; cendriers (articles publicitaires) ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cigarettes électroniques.

Publicité ; services de publicité, y compris promotion de produits et services de tiers par le biais d'accords de parrainage et de contrats de licence se rapportant à des événements sportifs internationaux ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout media de diffusion ou de transmission d'informations ; services d'organisation et de placement de publicités ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions destinées aux entreprises à des fins promotionnelles et publicitaires, services d'organisation d'expositions à des fins publicitaires ou commerciales ; relations publiques ; gérance administrative de lieux d'exposition, d'enceintes sportives ; services d'établissement de plans media (publicité) ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; conseils en organisation et direction d'affaires, conseil commercial aux consommateurs en matière de choix de matériel informatique, ou de télécommunications, services de gérance administrative d'ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations, services d'archivage à savoir saisie sécurisée pour des supports électroniques ; ventes aux enchères ; services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central ; traitement de données et collecte de données à des fins commerciales ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; service d'abonnement téléphonique par forfait ; abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; service d'informations commerciales via Internet, réseau câblé ou d'autres formes de transfert de données ; gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services d'administration de programmes de fidélisation sur le principe de remises ou mesures incitatives ; gestion d'un programme de réduction permettant aux participants d'obtenir des réductions sur des produits et services par le biais d'une carte de membre donnant droit à des réductions ; organisation, gestion et supervision de systèmes de primes promotionnelles et d'avantages commerciaux réservés aux clients ; services d'assistance commerciale.

Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de diffusion par satellite liés à des événements sportifs ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de transmission de données multimédia ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; échange de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final ; communications par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique (non téléchargeables) à partir d'Internet, de sites Web, MP3 ; fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications ; services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des forums de discussion, à des portails sociaux, à des sites de discussion sur Internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social ; communication via les blogs, twitters ; fourniture de services de tableaux d'affichage électroniques ; échange électronique de données, transmission et réception d'informations de bases de données ; envoi via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communication, à savoir chargement, téléchargement, placement, présentation, reproduction, partage et envoi électronique de messages, de remarques, de matériel multimédia, de textes, d'informations et d'autre matériel généré par des utilisateurs ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; services d'échange de correspondance ; services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire, wifi, Bluetooth ; consultations techniques et recherches techniques en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des applications logicielles non téléchargeables de réseautage social ; transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données, musique.

Organisation de voyages ; services d'organisation et réservation de visites (guidées ou non) de lieux touristiques, monuments et autres édifices (notamment stades et enceintes sportives).

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services d'organisation de compétitions sportives, d'évènements sportifs, de spectacles ; réservation de places et billets (tickets) pour des compétitions sportives, des évènements sportifs, des spectacles et des musées ; services d'organisation de spectacles, notamment dans des stades ; services de mise à disposition d'installations de loisirs, notamment de stades et enceinte sportifs ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Services de restaurants, bars, cafétérias, notamment au sein des stades ; location de salles de conférences, location de salles de réunion, location de salles pour la tenue de réception, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires, notamment au sein des stades ; location temporaire de salles, notamment au sein des stades.

Services d'agriculture, d'horticulture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; entretien de pelouses ; pose de pelouse synthétique ; plantation, ensemencement de pelouses et de gazon, y compris pelouses et gazon naturels en rouleaux ou plaques.