ORANGE DRIVE Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique
Présentation de la marque ORANGE DRIVE
Déposée le 2 septembre 2014 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORANGE DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque ORANGE DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE DRIVE arrivera à expiration en date du 2 septembre 2024.
Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes électroniques de traitement des images ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; appareils de détection et d'alarme ; centres serveurs de base de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et à des informations routières et touristiques ainsi que la surveillance de l'état du véhicule ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers et la surveillance du véhicule ; logiciels pour systèmes de navigation (GPS et ou par satellite) ; logiciels pour planificateurs d'itinéraires ; planificateurs d'itinéraires ; dispositifs numériques d'aide personnelle, à savoir assistants numériques personnels (organiseurs) ; Smartphone (terminaux de poche ou ordiphones) ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).
Compilation de renseignements à savoir systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; gestion de fichiers informatiques.
Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; services de renseignements téléphoniques en matière de télécommunications, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; diffusion (transmission) d'informations, de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites ; service de filtrage d'appel ; réception, analyse et transmission d'informations en matière de transport. Réception, analyse et transmission d'informations sur le trafic routier et sur l'état des véhicules ; fourniture (transmission) de données obtenues à l'aide d'un système mondial de localisation (GPS) afin de permettre à des tiers d'arriver à un endroit précis ou de suivre une direction précise ; communications par réseau de fibres optiques ; diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique (non téléchargeables) à partir d'Internet, de sites Web, MP3 ; services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des forums de discussion, à des portails sociaux, à des sites de discussion sur Internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social ; communication via les blogs, twitters ; fourniture de services de tableaux d'affichage électroniques ; échange électronique de données, transmission et réception d'informations de bases de données ; services de communications pour assurer la gestion de flotte de véhicules et le suivi des véhicules ; réception, analyse et transmission d'informations sur la gestion de flotte de véhicules et le suivi des véhicules.
Education ; activités sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et du multimédia ; informations relatives à l'éducation et aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres supports ; services de réservation de billets pour des événements sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo ; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).
Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunication ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Web, abonnement à des services Internet ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques et de télécommunication ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques. Expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur le trafic routier et sur l'état des véhicules ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et pour satellite) ; développement et conception (élaboration) de logiciels de gestion de l'information pour les industries des transports et du trafic ; développement et conception (élaboration) de logiciels de planificateurs d'itinéraires ; développement et conception (élaboration) de planificateurs d'itinéraires.