ORANGE DATAVENUE Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique
Présentation de la marque ORANGE DATAVENUE
Déposée le 20 août 2014 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORANGE DATAVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.
Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhart, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque ORANGE DATAVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE DATAVENUE arrivera à expiration en date du 20 août 2024.
Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhart, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, appareils téléphoniques, écrans tactiles ; logiciels pour tablettes électroniques tactiles, Smartphone (terminaux de poche ou ordiphones), téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de visualisation, à savoir appareils audios, vidéos ou audiovidéos ; hauts parleurs pour appareils audios, audiovidéos, informatiques, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; logiciel d'applications ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; câbles de connexion informatiques ; câbles audio vidéo et informatiques ; processeurs d'affichage vidéo ; appareils et logiciels de contrôle d'affichage vidéo ; appareils de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; équipement de traitement et de transmission de données numériques ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; matériel informatique pour la reproduction, le traitement, la lecture et la transmission en continu de contenus audio, vidéo, d'images et multimédias, pour la commande du fonctionnement de dispositifs multimédias et pour la visualisation, la recherche, le stockage et la lecture de contenus audio, vidéo, d'images et multimédias.
Informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; service d'abonnement téléphonique par forfait. Services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques.
Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de transmission de données multimédia ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; échange de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux ; services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux ; services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final ; communications par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique (non téléchargeables) à partir d'Internet, de sites Web, MP3 ; location de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications ; services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des forums de discussion, à des portails sociaux, à des sites de discussion sur Internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social ; communication via les blogs, twitters ; services d'affichage électronique par le biais de tableaux ; échange électronique de données, transmission et réception d'informations de bases de données.
Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques (ingénierie) ; services d'assistance technique dans le domaine informatique (ingénierie) ; programmation pour ordinateurs, consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics ; hébergement de Web sites ; hébergement d'un site en ligne permettant aux utilisateurs de télécharger des vidéos vers le serveur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, création et installation de page Web ; conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, pages Web et portails pour l'enregistrement de textes, images et musique fournis via des ordinateurs ou des téléphones mobiles ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques ; surveillance par ordinateurs ou par appareils de télécommunications de systèmes informatiques au travers de données, de signaux, d'images et d'informations ; reconstitution de bases de données et d'images ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications.