Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANKILI
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4196854
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2025
ANKILI de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque ANKILI

Déposée le 15 juillet 2015 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANKILI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ANKILI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANKILI arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction du son, des images, de l'information ou de données encodées ; appareils, instruments et équipements photographiques ; appareils, instruments et équipements pour le traitement des images ; appareils et instruments de télévision ; récepteurs et émetteurs de télécommunication, de radio et de télévision ; appareils permettant de diffuser ou d'accéder à des programmes diffusés ; hologrammes ; ordinateurs ; équipement périphérique pour ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; logiciels informatiques ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à puce ; cartes à microprocesseurs ; cartes à circuits imprimés ; cartes d'identification électronique ; cartes téléphoniques ; cartes de crédit téléphonique ; cartes de crédit ; cartes bancaires ; cartes de jeux électronique compatibles avec des téléphones et téléphones mobiles ; CD Roms, supports magnétiques, digitaux et optiques de données ; supports magnétiques, digitaux et optiques pour l'enregistrement et le stockage de données (vierges et enregistrés) ; logiciels fournis à partir d'Internet ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; logiciels de télécommunications ; logiciels informatiques et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux privés (Intranet) et à Internet ; logiciels pour services de télé-conférences, vidéoconférences et services de vidéo-téléphone ; logiciels de recherche et de restitution de données ; logiciels d'accès à des bases de données, des services de télécommunications, des réseaux d'ordinateur et à des bulletins d'information électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels informatiques pour la recherche de données ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Internet MP3 ; dispositifs permettant de lire la musique provenant d'Internet, à savoir : lecteurs MP3 ; émetteurs et récepteurs par satellite ; satellites de télécommunications et de diffusions ; balises de radio téléphone et pylônes téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles de fibre optique et câbles optiques ; câbles de résistance ; électrodes ; installations et systèmes de télécommunications ; terminaux pour réseaux téléphoniques ; standards téléphoniques ; appareils permettant la réception, le stockage, la transformation et la transcription de signaux et de données de télécommunications ; équipements téléphoniques ; équipements pour les téléphones fixes, transportables, mobiles, mains libres et à activation vocale ; terminaux multimédias ; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de biens et de services ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; appareils de télécopie ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; piles et batteries électriques ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de recherche et de positionnement ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radio ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; appareils et équipements audiovisuels ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; cartes et cartes de rechargement utilisables par un téléphone mobile donnant par prépaiement accès à un service de radiotélécommunications mobiles ; cartes téléphoniques, cartes à puces, cartes à mémoire comportant un crédit d'unités téléphoniques.

Conseil en matière de choix de matériel informatique ou de télécommunications ; services de gérance administrative d'ordinateurs ; administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements téléphoniques par forfait ; études et recherches de marchés ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; ventes aux enchères.

Services de télécommunications ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de téléphonie ; services de téléphonie mobile ; services de communications télégraphiques ; services de communication par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ; services de télécopie, de télex, de collecte et de transmission de messages, de radiomessagerie, de renvoi d'appel, de répondeurs, de courrier électronique ; transmission, délivrance et réception de sons, données, d'images, de musique et d'informations ; services de livraison électronique de messages ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par voie de télécommunications ; services de communication par satellite ; services de diffusion ou de transmission de programmes de radio ou de télévision et de films, de programmes de télé-achat et d'achat par Internet ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, notamment services de transmission et de réception d'images vidéo via Internet depuis un ordinateur ou un téléphone mobile ; services de vidéotexte et de télétexte ; diffusion et délivrance de contenu multimédia par des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; services de conférence-vidéo ; services de vidéo-téléphonie ; télécommunication d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et de toutes autres données ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de fourniture de connexions de télécommunications ou de liens vers Internet ou de bases de données ; fourniture d'accès à Internet (fournisseurs de services) ; services d'échange de correspondance, services de courrier électronique, de messagerie électronique instantanée ou non, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de transmission d'informations par des systèmes d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d'accès à des conférences électroniques, de groupes de discussion et de forums de discussion ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de livraison (transmission, diffusion) de musique numérique par des moyens de télécommunication ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunication pour d'autres opérateurs ; services d'accès à des télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'agences de presse ; transmission d'informations et d'actualités. Services de location d'appareils et instruments de télécommunication ; services de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radiotélécommunications mobiles accessibles par un système de cartes prépayées.

Assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, services de consultations techniques en matière d'ordinateurs et de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; études techniques de tous travaux informatiques, étude de projets techniques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications. Location de logiciels informatiques, d'ordinateurs et de modems ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données ; location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; location d'appareils et d'instruments dans le domaine de la communication ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; reconstitution de bases de données ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie ; services de transposition d'application du logiciel (service de programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels, consultation en matière d'ordinateur, programmation pour ordinateurs, installation de logiciels ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de téléchargement de jeux vidéo. Fourniture de moteur de recherche pour Internet.