Marque enregistrée - Marque en vigueur

4G HOME
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4344769
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
4G HOME de Orange Brand Services Limited

Présentation de la marque 4G HOME

Déposée le 10 mars 2017 par la société étrangère Orange Brand Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 4G HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la société étrangère Orange Brand Services Limited domicilié(e) 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque 4G HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4G HOME arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

Orange Brand Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : infini , numéros mémo , rechargement 50/50 , PASS ENTREPRISE , Orange Business Solutions , La Villa Orange , ORANGE INSTALLATION , SAV échange flash , LA PLAGE ORANGE , ORANGE CINEMA


Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, équipements de saisie, de stockage, des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, l'entrée, l'émission, de données, d'informations et de signaux ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ;

Surveillance de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; services d'abonnements à des sites Internet ; services d'offres tarifaires à des fins publicitaires ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; recherche d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Communication par terminaux d'ordinateurs, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; messageries et courriers électroniques et informatiques, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; téléchargement de données, d'images et de sons ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion d'informations, de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; diffusion (transmission) de programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit ;

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne ; services d'imagerie numérique ; création d'images virtuelles ;

Services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques ; conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) de réseaux informatiques ; surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunication ; entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ; conception de réseaux informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques ; reconstitution de bases de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.