Marque enregistrée - Marque en vigueur

BANDALA
ORACOM, SA

Numéro de dépôt :
4118238
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2024
BANDALA de ORACOM

Présentation de la marque BANDALA

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ORACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANDALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORACOM domicilié(e) 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 522 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORACOM, M. Jean-Philippe PECOUL domicilié(e) 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France.

La marque BANDALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANDALA arrivera à expiration en date du 15 septembre 2024.

ORACOM a également déposé les autres marques suivantes : PDA ACHAT , MOBILE HEBDO , INNOVATIONS MAISON , MAGALIVRE , ELU MOBILE DE L'ANNÉE , YOUR PHONE MAGAZINE , TUTOLIVE , IDEVICE MAGAZINE , ULTIME USER , APPS MANIA


ORACOM, SA - 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France - SIREN 397522657


ORACOM, M. Jean-Philippe PECOUL - 170 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.