Marque renouvelée - Marque en vigueur

OR VERT
OR BRUN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99786369
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2029

Présentation de la marque OR VERT

Déposée le 14 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OR VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OR BRUN domicilié(e) 146 Route de Beauvoir - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque OR VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OR VERT arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'OR , VERITABLE COMPOST DE FUMIER DE CHEVAL OR BRUN , ORGANIC GOLD , OR VERT, LA TERRE L'ADORE , Fertilisant OR BRUN , TERRE PARFAITE OR BRUN , OR BLEU , OR BRUN , OR BRUN , AVEC OR BRUN, JARDINEZ PROPRE


OR BRUN, Société par actions simplifiée - 146 Route de Beauvoir - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France - SIREN 324632405


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2009 n°2400437 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-04

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°501367 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709825 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19

Engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides), algues (fertilisants), produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais, compost, fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, terre végétale, terreau, tourbe. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) à l'exclusion du blé, produits horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), arbres, graines (semences) (à l'exception des semences de blé).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.