Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPLANETE
Opsion Innovation sa

Numéro de dépôt :
99809195
Date de dépôt :
19/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2009

Présentation de la marque IPLANETE

Déposée le 19 août 1999 par la Société Anonyme (SA) Opsion Innovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Opsion Innovation domicilié(e) 121 rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 Boulogne - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 565 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPSION INNOVATION - France.

La marque IPLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPLANETE est expirée depuis le 19 août 2009.

Opsion Innovation a également déposé les autres marques suivantes : i Doo , SEULAPARIS , MAXICOEUR , SOURIRE , Tendresse , DIGIT ON LINE , LEFAX , ENTREMECS , IQUEBEC , ILOGICIEL


Opsion Innovation sa - 121 rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 Boulogne - France - SIREN 351565973


OPSION INNOVATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481992 - Publication au BOPI 2008-09-24

Inscription le 17 juin 2002 - Rejet partiel n°348590 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 29 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°481991 - Publication au BOPI 2008-04-29

Inscription le 12 septembre 2000 - Rejet partiel n°307476 - Publication au BOPI 2000-09-12

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

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