Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRECA PARIS INTERIORS
EQUITIS GESTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3747483
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2030
TRECA PARIS INTERIORS de EQUITIS GESTION

Présentation de la marque TRECA PARIS INTERIORS

Déposée le 18 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRECA PARIS INTERIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION domicilié(e) 6 Place de la République Dominicaine, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 252 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France.

La marque TRECA PARIS INTERIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRECA PARIS INTERIORS arrivera à expiration en date du 18 juin 2030.

EQUITIS GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LE LONGUET , LE CATHARE , PASTA DI LUIDGI , MONTAGNE NOIRE , T TRECA PARIS , G - ECOCHARD , L'AUTHENTIQUE DE PAUL PREDAULT , SAVEUR & TRADITION LE FOUE , PETITJEAN , T TRECA INTERIORS PARIS


EQUITIS GESTION, Société par actions simplifiée - 6 Place de la République Dominicaine, 75017 PARIS - France - SIREN 431252121


CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795862 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795825 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Inscription le 23 septembre 2020 - Changement d'adresse n°795863 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795861 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795827 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795860 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Inscription le 23 septembre 2020 - Changement de forme juridique n°795829 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Inscription le 23 septembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°795826 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Inscription le 30 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°800358 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765575 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampadaires, luminaires, lustres, abat-jour, plafonnier, lampes, lampes électriques pour arbres de Noël, ampoules.

Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; miroirs ; bancs ; oreillers, traversins. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Tableaux accroche-clés. Corbeilles non métalliques. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Stores d'intérieur à lamelles. Plateaux à usage domestique non en métaux précieux. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle. Chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux, pots à fleurs, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, verres peints, poudre de verre pour la décoration, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.

Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes. Papiers peints.

Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de lampadaires, de luminaires, de lustres, d'abat-jour, de plafonniers, de lampes, de lampes électriques pour arbres de Noël et d'ampoules ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de lits, de matelas et de coussins en particulier à ressorts, de sommiers et d'accessoires de lits à savoir appuie-tête, de bois de lit, de tête de lit, de pieds de lit, d'encadrements de lit, de dosserets, d'accotoirs, de tablettes, de siège pour l'ameublement domestique, de meubles, de chaises, de chaises longues, de méridiennes, de fauteuils, de fauteuils relax, de divans, de canapés et banquettes, de canapés et de banquettes convertibles en lit, de poufs, de chauffeuses, de tables, tabourets, de meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, d'armoires, de meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, de cadres, de miroirs, de bancs, d'oreillers, de traversins, d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, de coffrets à bijoux non en métaux précieux, de tableaux accroche-clés, de corbeilles non métalliques, de porte-parapluies, de porte-revues, de paravents (meubles), de stores d'intérieur à lamelles, de plateaux à usage domestique non en métaux précieux et de boîtes en bois ou en matières plastiques ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de porcelaine, de faïence, de bouteilles, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle, de chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux, de pots à fleurs, de cache-pot non en papier, de vases non en métaux précieux, de verres peints, de poudre de verre pour la décoration, de flacons non en métaux précieux, de porte-savon, de porte-serviettes non en métaux précieux, de poudriers non en métaux précieux, de pulvérisateurs de parfum et de vaporisateurs à parfum ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de tissus à usage textile, de tissus d'ameublement, de rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques), de couvertures de lits ou de tables, de couvre-lits, de couvre-pieds, d'enveloppes de matelas, de housses pour coussins, de housses d'oreillers, de couvertures de voyage, de plaids, de revêtements de meubles en matière textile ou plastique, de housses de protection pour meubles, d'édredons, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de toile à matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de stores en matières textiles et de tentures murales en matières textiles ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), de tentures murales non en matières textiles, de carpettes et de papiers peints ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Architecture ; décoration intérieure ; services de décoration d'intérieurs de maisons et d'appartements, d'immeubles, de locaux, de collectivités ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'arts graphiques.