Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONIRIS ORTHESE D'AVANCEE MANDIBULAIRE
oniris, sas
M. vincent mathieu

Numéro de dépôt :
3950772
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022
ONIRIS ORTHESE D\'AVANCEE MANDIBULAIRE de oniris

Présentation de la marque ONIRIS ORTHESE D'AVANCEE MANDIBULAIRE

Déposée le 28 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) oniris et monsieur vincent mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONIRIS ORTHESE D'AVANCEE MANDIBULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) oniris domicilié(e) 704 avenue roger salengro - 92370 - CHAVILLE - France et monsieur vincent mathieu domicilié(e) 135 rue danton - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, oniris, M. vincent mathieu domicilié(e) 704 avenue roger salengro - 92370 - CHAVILLE - France.

La marque ONIRIS ORTHESE D'AVANCEE MANDIBULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONIRIS ORTHESE D'AVANCEE MANDIBULAIRE est expirée depuis le 28 septembre 2022.

oniris a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


oniris, sas - 704 avenue roger salengro - 92370 - CHAVILLE - France

M. vincent mathieu - 135 rue danton - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


oniris, M. vincent mathieu - 704 avenue roger salengro - 92370 - CHAVILLE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels.