Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDENCE
ONIRIS S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
93456245
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2003

Présentation de la marque CONFIDENCE

Déposée le 18 février 1993 par la Société Anonyme (SA) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONIRIS domicilié(e) Siège social: 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société "ONIRIS S.A." c/o DUNLOP FRANCE - France.

La marque CONFIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENCE est expirée depuis le 18 février 2003.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS S.A. Société anonyme - Siège social: 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 784327421


Société "ONIRIS S.A." c/o DUNLOP FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

"Articles de literie mobiliers, et, notamment, matelas, carcasses de matelas, sommiers à ressorts et autres, têtes-de-lit, bois-de-lit, pieds-de-lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes, appuies-tête, coussins, traversins, oreillers; sièges en tout genre et, notamment, canapés, sofas, divans, fauteuils". "Articles de literie textiles"

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).