Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAT DE PATRIMOINE
ONETIK SA

Numéro de dépôt :
3116960
Date de dépôt :
31/07/2001
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
31/07/2011
ECLAT DE PATRIMOINE de ONETIK

Présentation de la marque ECLAT DE PATRIMOINE

Déposée le 31 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ONETIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « ECLAT DE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONETIK domicilié(e) 64240 MACAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 119 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONETIK SA - France.

La marque ECLAT DE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAT DE PATRIMOINE est expirée depuis le 31 juillet 2011.

ONETIK a également déposé les autres marques suivantes : LAIT OCCITAN , AQUITANIA LAIT , CHEBRIS , LES 3 MONTAGNES , PAYS D'IRATY , ONAK , SAINTAIR , LE BAIONA , Txistulari , BLEUETTE


ONETIK SA - 64240 MACAYE - France - SIREN 351119482


ONETIK SA - France


Inscription le 20 mars 2002 - retrait partiel n°343202 - Publication au BOPI 2002-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confiture, compote, œufs. Lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédane de café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.