Marque enregistrée - Marque en vigueur

CO2 ONET IMPACT
ONET, SA

Numéro de dépôt :
4188361
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/06/2025
CO2 ONET IMPACT de ONET

Présentation de la marque CO2 ONET IMPACT

Déposée le 11 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) ONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CO2 ONET IMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET domicilié(e) 36 BD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 801 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONET, SA domicilié(e) 36 BD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque CO2 ONET IMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2 ONET IMPACT arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.

ONET a également déposé les autres marques suivantes : ONECTRA , ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING – OTND , LA TRIA trier – stocker revaloriser , MODULORAME , PROCEA , AXXIS RESSOURCES , ONET , Actuelles – Believe in a future with Nuclear , O'LIEN , AMEA


ONET, SA - 36 BD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 059801324


ONET, SA - 36 BD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, de mesurage, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications électroniques téléchargeables ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; logiciel et mise à jour de logiciel de fourniture d'accès et de collecte de données notamment en ligne ; logiciel et mise à jour de logiciel de saisie, de communication, de traitement, de calcul, d'analyse et rapport d'analyse de données utilisables notamment en ligne en matière d'émission carbone et plus généralement sur toutes les matières touchant les questions environnementales, écologiques, transport, stockage, entreposage de marchandises et logistique.

Comptabilité ; comptabilité analytique ; comptabilité de gestion ; analyse du prix de revient ; analyse des coûts de gestion ; aide à la décision budgétaire ; information statistique ; analyse statistique ; démonstration de logiciels ; recueil, saisie, traitement, systématisation, mise à jour et récupération de données, y compris dans un fichier central ou une base de données ; gestion et mise à jour de fichiers informatiques et de bases de données, y compris saisie et actualisation de référentiels de coûts et de prix unitaires, saisie et actualisation de coefficients d'émissions de gaz à effet de serre ou non ; informations sur les coûts d'opérations de gestion ; recherches d'informations (pour des tiers) dans des fichiers informatiques ou des bases de données ; publication de textes publicitaires ; analyse de coûts en matière de consommations d'énergies et de matières premières, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de transport, de production de déchets et de rejets polluants, d'impact environnemental, écologiques, logistiques, de stockage, d'entreposage de marchandises, et aide à la décision budgétaire en ces domaines.

Services de télécommunication ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau information mondial externe ou interne, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée, services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, services de transmission de télégrammes, transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de communication (transmission) sur réseaux informatique en général, services de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Education ; enseignement ; formation ; formation professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; enseignement de la réglementation applicable ; éducation et formation par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet et les réseaux Intranet et Extranet ; organisation et conduite de stages, ateliers ou sessions de formation, de programmes d'animation, de séminaires, de conférences ; services de clubs (éducation ou formation) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; édition et publication d'ouvrages, textes et documents écrits, audio et audiovisuels (autres que publicitaires) ; publication électronique en ligne d'ouvrages, textes et documents écrits, audio et audiovisuels (autres que publicitaires) ; prêt et location de livres, de périodiques, d'enregistrements sonores et/ou d'images ; réalisation, montage et production d'enregistrements de sons et/ou images sur tous supports, de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'examens, de concours, de compétitions, de jeux, d'expositions, de salons, à buts éducatifs, d'enseignement, de formation et/ou culturels ; les services précités notamment en matière d'émission carbone et plus généralement de toutes les matières touchant les questions environnementales, protection de l'environnement, maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, utilisation rationnelle de l'énergie, efficacité énergétique, émissions de gaz à effet de serre ou non, limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'économie durable ; les services précités étant consultables ou disponibles en ligne, entre autres ; carbone et plus généralement sur toutes les matières touchant les questions environnementales, écologiques, transport, stockage, entreposage de marchandises et logistique ; carbone et plus généralement sur toutes les matières touchant les questions environnementales, écologiques, transport, stockage, entreposage de marchandises et logistique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; informations, renseignements, conseils et consultations, y compris en ligne, en matière d'émission carbonne et plus généralement de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'utilisation rationnelle de l'énergie, d'efficacité énergétique, d'émissions de gaz à effet de serre ou non, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'économie durable ; analyse d'études réalisées par des bureaux d'études dans les domaines précités ; recherches en matière de protection de l'environnement ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; conception, mise au point, maintenance, duplication, prêt et location de logiciels, de programmes et applications informatiques, de bases de données ; mise à jour de logiciels, de programmes et applications informatiques ; installation de logiciels, de programmes et applications informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; études, conseils et consultations techniques en matière informatique ; création, développement, hébergement, gestion et maintenance de sites informatiques.