Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comité Éléphants Libérés
ONE VOICE, Association de Droit Local Loi 1908

Numéro de dépôt :
3751993
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2020
Comité Éléphants Libérés de ONE VOICE

Présentation de la marque Comité Éléphants Libérés

Déposée le 6 juillet 2010 par l'association étrangère ONE VOICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comité Éléphants Libérés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est l'association étrangère ONE VOICE domicilié(e) 1 A place des Orphelins - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONE VOICE, Muriel ARNAL domicilié(e) 12 rue Gustave Eiffel - 44810 - HERIC - France.

La marque Comité Éléphants Libérés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comité Éléphants Libérés est expirée depuis le 6 juillet 2020.

ONE VOICE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAN VOICE , Graines de Pacificateurs , CHATIPI , CHATIPI , one voice , Arche de Nature , SHA MAN , EAR Europe for Animal Rights , Europe for Animal Rights , La chasse un problème mortel


ONE VOICE, Association de Droit Local Loi 1908 - 1 A place des Orphelins - 67000 - STRASBOURG - France


ONE VOICE, Muriel ARNAL - 12 rue Gustave Eiffel - 44810 - HERIC - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.